Marque expirée - Marque en non vigueur

Seven Underwear
OCEAN EVENEMENTS SARL CLAOUEY

Numéro de dépôt :
3407008
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2016
Seven Underwear de OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY

Présentation de la marque Seven Underwear

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Seven Underwear »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY domicilié(e) BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 911 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY domicilié(e) BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seven Underwear est expirée depuis le 26 janvier 2016.


OCEAN EVENEMENTS SARL CLAOUEY - BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France - SIREN 422911149


OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY - BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].