Déposée le 26 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Seven Underwear »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY domicilié(e) BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 911 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY domicilié(e) BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seven Underwear est expirée depuis le 26 janvier 2016.
OCEAN EVENEMENTS SARL CLAOUEY - BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France - SIREN 422911149
OCEAN EVENEMENTS CLAOUEY - BP 5,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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