Déposée le 19 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIS OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 25 novembre 2024.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEALYS domicilié(e) Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable, rue Descartes,29280 PLOUZANE (dossier no 2249317) - 29280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 384 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2249317) - 35769 - France.
La marque TIS OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIS OCEAN est expirée depuis le 16 septembre 2013.
OCEALYS, Société à Responsabilité Limitée - Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable, rue Descartes,29280 PLOUZANE (dossier no 2249317) - 29280 - France - SIREN 391384559
Cabinet REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2249317) - 35769 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication au BOPI 1993-49
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249317 - Publication au BOPI 2003-09-16
Republication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Aliments et boissons diététiques à usage médical, tisanes.Extraits d'algues à usage alimentaire.Thé, algues, infusions non médicinales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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