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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEALIA
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XLTRANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XLTRANS
OCEALIA, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4376894
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
XLTRANS de OCEALIA

Présentation de la marque XLTRANS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XLTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) OCEALIA domicilié(e) 51 rue Pierre Loti - 16111 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAGRPAHE, M. Jean-Marie CHAUVET d'ARCIZAS domicilié(e) 19 avenue de Fétilly - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque XLTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XLTRANS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

OCEALIA a également déposé les autres marques suivantes : AQUITABIO , OCEALIA PISCINES , OCEABEES


OCEALIA, société coopérative agricole à capital variable - 51 rue Pierre Loti - 16111 - COGNAC - France - SIREN 775715592


DIAGRPAHE, M. Jean-Marie CHAUVET d'ARCIZAS - 19 avenue de Fétilly - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.