Déposée le 9 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « OCEAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEADIS domicilié(e) 6 rue de l'Industrie,49450 St Macaire en Mauges - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 103 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEADIS SAS domicilié(e) 6 rue de l'Industrie,49450 St Macaire en Mauges - 49450 - France.
La marque OCEAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEADIS SAS - 6 rue de l'Industrie,49450 St Macaire en Mauges - 49450 - France - SIREN 441103215
OCEADIS SAS - 6 rue de l'Industrie,49450 St Macaire en Mauges - 49450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Substances diététiques à usage médical, herbes médicinales. Préparation de vitamines. Préparation d'oligo-éléments et de minéraux pour la consommation animale, fongicides. Détergent, désinfectant. Algues pour l'alimentation animale. Aliments pour animaux. Produits pour la conservation des aliments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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