Déposée par voie électronique le 6 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) OCEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCEA domicilié(e) Quai de la Cabaude - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 889 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178885.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEA, Société Anonyme - Quai de la Cabaude - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France - SIREN 340889476
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, M. Benjamin FIEVRE - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Récipients et articles de transport et d'emballage métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions métalliques mobiles ; réservoirs métalliques [structures] ; cuves métalliques ;
Machines-outils ; machines de mise en forme de matériaux ; machines pour la construction et le montage notamment de navires, de cuves et de constructions métalliques ou non métalliques ; machines de bateaux ; moteurs de bateaux ; moteurs hydrauliques ; moteurs à usage marin ; moteurs de machines ; engrenages pour véhicules nautiques ; pompes [machines] ; vannes [parties de machines] ; chaudières de machines ;
Appareils de signalisation navale ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; dispositifs de secours ; appareils de communication navire-terre ;
Véhicules marins ; bateau ; appareils à gouverner pour navires [non automatiques] ; dispositifs de manoeuvre pour navires ; hélices de navires ; réservoirs à ballast pour navires ; coques de navires ; sièges pour véhicules nautiques ; navire-citerne. Véhicules militaires de transport. Véhicules marins conçus à des fins militaires ;
Construction navale ; construction de navires militaires ; construction de bateaux sur commande ; réparation navale ; entretien, réparation, maintenance de tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers ; service de rénovation et d'entretien de tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers ; services d'informations concernant la maintenance de tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers ; assistance en cas de panne de tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers [réparations] ; conseils et informations en matière de construction et de réparation de tous types de véhicules nautiques, navires, voiliers ; entretien et réparation de machines ;
Ecole de pilotage ; cours de conduite ; cours de conduite préventive ; école de pilotage et cours de conduite de tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers, militaires ou civiles ; formation militaire ; entrainement militaire de base ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] dans les domaines des activités maritimes, para-maritimes et portuaires, de la navigation maritime, des transports, de l'industrie, des pêches maritimes et des cultures marines ; formation à la navigation de plaisance et professionnelle ; formation et enseignement relatifs à l'apprentissage de la navigation sur tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] dans le domaine de la sécurité maritime ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] aux missions de police maritime ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] à la sécurité civile en mer ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] dans le cadre de la l'action de l'État en mer et la lutte contre les Infractions en mer ; formations professionnelles et pratiques [démonstration] dans le cadre d'interventions maritimes militaires ; formation au tir dans le cadre de la lutte contre la piraterie et/ou le terrorisme ; services de formation de skippers, d'équipage ; services de perfectionnement (éducation) dans le domaine de la navigation sur tous types de véhicules nautiques, navires et voiliers ; organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements buts éducatifs ou culturels dans le domaine du nautisme ; Publication d'ouvrages de formation à la navigation et à la formation maritime ;
Travaux d'ingénieurs ; Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la conception de bateaux ; Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la conception de dispositifs de propulsion ; développement de procédés industriels ; services d'études techniques ; service de conseil technique relatif à l'industrie navale ; conception de navires marins ; conseils en matière de conception de bateaux ; services de conception de mobilier pour l'intérieur des bateaux.
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