Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PHOTODIA"
OCE-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1480565
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque "PHOTODIA"

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) OCE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PHOTODIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCE-FRANCE domicilié(e) 27, rue Cuvier, 93100 MONTREUIL, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque "PHOTODIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PHOTODIA" est expirée depuis le 29 juillet 1998.

OCE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOSIA , PHOTOSIA , DOC MANAGER


OCE-FRANCE S.A. - 27, rue Cuvier, 93100 MONTREUIL, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Papiers et articles en papiers, papiers calque, papiers à dessin, papiers machine, papiers pour impression, plaques, pellicules, films et produits chimiques pour la photographie et l'héliographie, reproductions photographiques, microphotographiques et héliographiques, produits chimiques conditionnés pour révélateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.