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Les vins de terroir et produits régionaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les vins de terroir et produits régionaux
OCD

Numéro de dépôt :
4489482
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Les vins de terroir et produits régionaux de OCD

Présentation de la marque Les vins de terroir et produits régionaux

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par OCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les vins de terroir et produits régionaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est OCD domicilié(e) 20 Rue Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCD, Monsieur Jean-Yves Lemarchand domicilié(e) 20 Rue Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France.

La marque Les vins de terroir et produits régionaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vins de terroir et produits régionaux arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

OCD a également déposé les autres marques suivantes : HautsDeFrance Brocante , ARTS D'AUJOURD'HUI , CHIC-CHOC-CHOCOLAT! , Salon des Vignerons Independants , Salon Les vins de terroir


OCD - 20 Rue Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France


OCD, Monsieur Jean-Yves Lemarchand - 20 Rue Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.