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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCD
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HautsDeFrance Brocante
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HautsDeFrance Brocante
OCD, SARL

Numéro de dépôt :
4260229
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
HautsDeFrance Brocante de OCD

Présentation de la marque HautsDeFrance Brocante

Déposée le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HautsDeFrance Brocante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCD domicilié(e) 20 RUE Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 774 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl OCD, M. lemarchand Jean Yves domicilié(e) 20 RUE Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France.

La marque HautsDeFrance Brocante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HautsDeFrance Brocante arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

OCD a également déposé les autres marques suivantes : La Cave de Martine , Les vins de terroir et produits régionaux , Envie d'offrir , ARTS D'AUJOURD'HUI , INTERCAVISTE , CHIC-CHOC-CHOCOLAT! , Salon des Vignerons Independants , Salon Les vins de terroir


OCD, SARL - 20 RUE Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France - SIREN 412774689


Sarl OCD, M. lemarchand Jean Yves - 20 RUE Augustin Drapiez - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.