OCCITOWN
Présentation de la marque OCCITOWN
Déposée le 14 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCITOWN INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OCCITOWN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITOWN est expirée depuis le 14 août 2018.
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498805 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31