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Marques déposées par OccitanieBio
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Sélection Bio de Terroirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection Bio de Terroirs
OccitanieBio

Numéro de dépôt :
4389264
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
Sélection Bio de Terroirs de OccitanieBio

Présentation de la marque Sélection Bio de Terroirs

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par OccitanieBio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélection Bio de Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est OccitanieBio domicilié(e) 9 Rue de la Frigoule - 66720 - MONTNER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OccitanieBio, Micheal SANCHEZ domicilié(e) 9 Rue de la Frigoule - 66720 - MONTNER - France.

La marque Sélection Bio de Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection Bio de Terroirs arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.


OccitanieBio - 9 Rue de la Frigoule - 66720 - MONTNER - France


OccitanieBio, Micheal SANCHEZ - 9 Rue de la Frigoule - 66720 - MONTNER - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Poisson ; conserves de poisson ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de la sylviculture ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.