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Marques déposées par Occitanie Coopération
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OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT
Occitanie Coopération, association

Numéro de dépôt :
4306493
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT de Occitanie Coopération

Présentation de la marque OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par Occitanie Coopération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est Occitanie Coopération, association domicilié(e) 7 rue Hermès, Parc technologique du Canal - Le Périscope - 31520 - Ramonville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Midi-Pyrénées Coopdev', Mme. Mireille Sels-Cazaux domicilié(e) Parc technologique du Canal - Le Périscope, 7 RUE Hermès - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC OCCITANIE COOPERATION SOLIDARITE INTERNATIONALE ET DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


Occitanie Coopération, association - 7 rue Hermès, Parc technologique du Canal - Le Périscope - 31520 - Ramonville - France


Midi-Pyrénées Coopdev', Mme. Mireille Sels-Cazaux - Parc technologique du Canal - Le Périscope, 7 RUE Hermès - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro- édition.