Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCITANIE BIO-CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCITANIE BIO-CHIMIE domicilié(e) 8 RUE DE L'EGLISE, 11360 EMBRES ET CASTELMAURE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FRESNEL OCCITANIE BIO-CHIMIE - France.
La marque TERRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANET est expirée depuis le 14 avril 2010.
OCCITANIE BIO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHIZONET , HELIONET
OCCITANIE BIO-CHIMIE (S.A.R.L.) - 8 RUE DE L'EGLISE, 11360 EMBRES ET CASTELMAURE - France
M. PATRICK FRESNEL OCCITANIE BIO-CHIMIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Produit phytosanitaire pour l'agriculture, à savoir : fertilisant, fongicide, herbicide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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