Occitanie Aviation Vente et Conseil Aéronautique
Présentation de la marque Occitanie Aviation Vente et Conseil Aéronautique
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par OCCITANIE AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Occitanie Aviation Vente et Conseil Aéronautique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Occitanie Aviation Vente et Conseil Aéronautique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Occitanie Aviation Vente et Conseil Aéronautique arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10