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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OCCITANIA AGRI
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OCCITANIA SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANIA SPORTS
OCCITANIA AGRI (SA)

Numéro de dépôt :
1745933
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2001
OCCITANIA SPORTS de OCCITANIA AGRI

Présentation de la marque OCCITANIA SPORTS

Déposée le 4 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) OCCITANIA AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « OCCITANIA SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCCITANIA AGRI domicilié(e) Les Régourdes, 31460 LE FAGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hilda DUCHATEAU - France.

La marque OCCITANIA SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANIA SPORTS est expirée depuis le 4 mars 2001.

OCCITANIA AGRI a également déposé les autres marques suivantes : SOLUDOR


OCCITANIA AGRI (SA) - Les Régourdes, 31460 LE FAGET - France


Hilda DUCHATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique).Filets (articles de sport).Bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants). Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].