Marque enregistrée - Marque en non vigueur

occitaners
occitaners, association

Numéro de dépôt :
4021339
Date de dépôt :
21/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2023
occitaners de occitaners

Présentation de la marque occitaners

Déposée le 21 juillet 2013 par occitaners auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « occitaners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est occitaners, association domicilié(e) 49 zone de loubet - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, occitaners domicilié(e) 49 zone de loubet - 31240 - L'UNION - France.

La marque occitaners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque occitaners est expirée depuis le 21 juillet 2023.


occitaners, association - 49 zone de loubet - 31240 - L'UNION - France


occitaners - 49 zone de loubet - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie.