Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIFLOR
OCCITANE DES SEMENCES S.A., Domaine de Manaut, Pibrac, 31490 LEGUEVIN.

Numéro de dépôt :
1158581
Date de dépôt :
30/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RUSTIFLOR

Déposée le 30 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) OCCITANE DES SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCCITANE DES SEMENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque RUSTIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUSTIFLOR est expirée depuis le 30 décembre 1990.

OCCITANE DES SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : TOPFLOR , CERFLOR


OCCITANE DES SEMENCES S.A., Domaine de Manaut, Pibrac, 31490 LEGUEVIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Semences.