OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1663206
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
Présentation de la marque OXYCHEM
Déposée le 22 mai 1991 par OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXYCHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 5005 LBJ Freeway DALLAS, Texas 75244 U.S.A (dossier no 2197879) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2197879) - France.
La marque OXYCHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York des Etats-Unis d'Amérique) - 5005 LBJ Freeway DALLAS, Texas 75244 U.S.A (dossier no 2197879) - États-Unis
Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2197879) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197879 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;en particulier charbons, charbons activés, carbonates, hydrates de carbone;oléfines, alcools, éthers, composés aromatiques, composés organiques chlorés ou chlorurés;composés organiques fluorés ou fluorurés, produits organiques intermédiaires, matières lubrifiantes fluorées ou fluorurées, polyéthylènes, chlorure de polyéthylène, chlorure de polyvinyle, résines formaldéhydes, résines plénoplastes, polyesters, polyéthers, produits caustiques inorganiques, alcalis;alcalis à usage industriel;produits caustiques à usage industriel;composés de phosphore inorganiques;phosphates (engrais), acides phosphoriques, composés phosphoriques.Composés de soufre, sulfures;acides sulfoniques, acides sulfureux, éthers sulfuriques.Sels de chrome, acides chromiques, sels chromiques;sels à usage industriel;sels (produit chimique), sels (engrais), solutions de sels pour l'argenture;sels d'or, sels de métaux des terres rares, sels de métaux précieux à usage industriel;sels de virage (photographie), sels pour colorer les métaux;sels pour les éléments galvaniques, silicates.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille, et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudres pour peintres et décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits chimiques utilisés dans les préparations de savons, solution pour nettoyer, préparation pour blanchir, polir, dégraisser et abraser, tous ces produits semi-finis étant vendus exclusivement aux fabricants de produits de grande consommation correspondants;produits pour laver, nettoyer et polir, sous forme liquide ou pâteuse (excepté ceux sous forme de poudre) pour véhicules à moteur, tous ces produits étant vendus par les centres de distribution des station-services du Groupe Occidental Chemical Corporation.Huiles et graisses industrielles autres ques les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles;lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiantes,mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuirs et imitations du cuir, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Asphalte, poix et bitume, tous produits bitumeux, maisons transportables
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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