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Marques déposées par OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION
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OXSOL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OXSOL
OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION

Numéro de dépôt :
96624681
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque OXSOL

Déposée le 9 mai 1996 par OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXSOL »

Le déposant est OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION, domicilié(e) 360 Rainbow Boulevard South, Niagara Falls, NEW YORK 14303 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HETRON , C-56 , DECHLORANE PLUS , VINI-TAC , HETRONE , HET , OXYCHEM , HET , OXYSIM


OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION - 360 Rainbow Boulevard South, Niagara Falls, NEW YORK 14303 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 1 décembre 1999 - Retrait total n°291359 - Publication au BOPI 1999-12-01

Inscription le 8 septembre 1997 - Rejet total n°242494 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 4 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°267835 - Publication au BOPI 1998-12-04

Inscription le 1 décembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°246530 - Publication au BOPI 1997-12-01

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Solvant organique préservant l'environnement utilisé dans la fabrication des encres, des enduits, des couches protectrices, des adhésifs, également utilisé dans le nettoyage à froid et pour tout usage industriel