Marque expirée - Marque en non vigueur

ACL
OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1326044
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2015

Présentation de la marque ACL

Déposée le 8 octobre 1985 par la société OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACL »

Le déposant est la société OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York domicilié(e) Occidental Tower, 5005 LBJ Freeway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2298758) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2298758) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACL est expirée depuis le 8 octobre 2015.

OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : F P C , CHLOROWAX


OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York - Occidental Tower, 5005 LBJ Freeway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2298758) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2298758) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Renouvellement sans limitation n°2054812 - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159809 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427334 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181205 - Publication au BOPI 1995-01-31

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2005 n°2298758 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes destinés à l'industrie).Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.