Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES
OCCETERRA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4238357
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES de OCCETERRA

Présentation de la marque OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCETERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCETERRA domicilié(e) 3 rue du COLONEL POINTURIER - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 823 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CROUZATIER / POBEDA-THOMAS, M. Yves CROUZATIER domicilié(e) 151 route de Toulouse - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

OCCETERRA a également déposé les autres marques suivantes : OCCETERRA


OCCETERRA, Société à responsabilité limitée - 3 rue du COLONEL POINTURIER - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 812823995


SCP CROUZATIER / POBEDA-THOMAS, M. Yves CROUZATIER - 151 route de Toulouse - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

étude de marché ; sondage d'opinion ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès y compris par visioconférence ; organisation et conduite d'atelier de créativité (organisation et conduite d'ateliers de formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; agence pour artistes ;

Location de salles de réunions ; réservation de logements temporaires.