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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) occasions-uniques
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occasions-uniques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

occasions-uniques
occasions-uniques, sas

Numéro de dépôt :
3742617
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2020
occasions-uniques de occasions-uniques

Présentation de la marque occasions-uniques

Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) occasions-uniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « occasions-uniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) occasions-uniques domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 705 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, occasions-uniques domicilié(e) 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

La marque occasions-uniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque occasions-uniques est expirée depuis le 1 juin 2020.


occasions-uniques, sas - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 404705675


occasions-uniques - 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Véhicules ; véhicules électriques.