OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION Société Anonyme Espace Provence Les Docks
Numéro de dépôt :
3176159
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/07/2012
Présentation de la marque OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION
Déposée le 24 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION Espace Provence Les Docks
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION Espace Provence Les Docks domicilié(e) 10 Place de la Joliette,13567 MARSEILLE CEDEX 2 - 13567 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 895 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GOBERT Jacques Avocat domicilié(e) 32 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France.
La marque OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION est expirée depuis le 24 juillet 2012.
OCCASION MATERIEL NEUF & D'OCCASION Société Anonyme Espace Provence Les Docks - 10 Place de la Joliette,13567 MARSEILLE CEDEX 2 - 13567 - France - SIREN 439895343
Maître GOBERT Jacques Avocat - 32 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
9 - Appareils et instruments photographiques cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, équipement pour le traitement de l'informatique et les ordinateurs 14 - Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie 15 - Instrument de musique 28 - Appareils de sport
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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