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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCASE OCEAN
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OCEAN MULTISERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN MULTISERVICES
SARL OCCASE OCEAN

Numéro de dépôt :
94518255
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque OCEAN MULTISERVICES

Déposée le 28 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCASE OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN MULTISERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCASE OCEAN domicilié(e) Port-La-Forêt, 29940 LA FORET-FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 309 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CABANEL OCCASE OCEAN - France.

La marque OCEAN MULTISERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN MULTISERVICES est expirée depuis le 28 avril 2004.


SARL OCCASE OCEAN - Port-La-Forêt, 29940 LA FORET-FOUESNANT - France - SIREN 393309687


MICHEL CABANEL OCCASE OCEAN - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278513 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

- bateaux neufs et occasion - pose d'équipements électronique - maintenance et réparation - vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.