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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCCAGRI
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OCCARENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCARENT
SAS OCCAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
4347624
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
OCCARENT de OCCAGRI

Présentation de la marque OCCARENT

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCCAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCARENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCCAGRI domicilié(e) DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 592 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS OCCAGRI, M. YANN LE QUELLEC domicilié(e) DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France.

La marque OCCARENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCARENT arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


SAS OCCAGRI, SAS - DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France - SIREN 534592365


SAS OCCAGRI, M. YANN LE QUELLEC - DOMAINE DE TREBOUL - 11150 - PEXIORA - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.