Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOM EVERS
Numéro de dépôt :
1751912
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1999
Présentation de la marque TOM EVERS
Déposée le 3 juillet 1989 par OCANA Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM EVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOM EVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM EVERS est expirée depuis le 3 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02