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Marques déposées par monsieur OCANA David
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Le Bon Coup
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bon Coup
M. OCANA David

Numéro de dépôt :
3991843
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
Le Bon Coup de OCANA David

Présentation de la marque Le Bon Coup

Déposée le 21 mars 2013 par monsieur OCANA David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Bon Coup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur OCANA David domicilié(e) 14 Rue de Péra - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OCANA David domicilié(e) 14 Rue de Péra - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France.

La marque Le Bon Coup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Coup est expirée depuis le 21 mars 2023.


M. OCANA David - 14 Rue de Péra - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France


M. OCANA David - 14 Rue de Péra - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 30 décembre 2013 - Rejet partiel n°615502 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 14 juin 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°701792 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives.