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Marques déposées par OCACIA
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A-VER
Marque expirée - Marque en non vigueur

A-VER
OCACIA

Numéro de dépôt :
3151556
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
A-VER de OCACIA

Présentation de la marque A-VER

Déposée le 27 février 2002 par OCACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A-VER »

Le déposant est OCACIA domicilié(e) 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCACIA domicilié(e) 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-VER est expirée depuis le 27 février 2012.

OCACIA a également déposé les autres marques suivantes : OCACIA CERTIFICATION PRODUIT , OCACIA , OCACIA CERTIFICATION PRODUIT , OCACIA CERTIFICATION SYSTEME , OCACIA CERTIFICATION SYSTEME , OCACIA , A-Ver


OCACIA - 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


OCACIA - 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731988 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Contrôle de qualité