Déposée le 6 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCA Outil coupant Affûtage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « OCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCA Outil coupant Affûtage domicilié(e) 12 Rue de l'Eglise - 59161 - CAGNONCLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel PERTRIAUX domicilié(e) 12 Rue de l'Eglise - 59161 - CAGNONCLES - France.
La marque OCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178532.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCA est expirée depuis le 6 août 2022.
OCA Outil coupant Affûtage, SARL - 12 Rue de l'Eglise - 59161 - CAGNONCLES - France
Michel PERTRIAUX - 12 Rue de l'Eglise - 59161 - CAGNONCLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493842 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-09
Machines outils et parties de machines. Outils spécialisées pour la coupe ; machines pour l'affûtage ; meules pour l'aiguisage (parties de machines) ; brosses (parties de machines) ; broyeurs (machines) ; ciseaux de machines ; coupeuses (machines) ; couteaux (parties de machines) ; fers (parties de machines) ; porte-forêts (parties de machines) ; fraiseuses ; grugeoirs (machines-outils) ; hache-viande (machines) ; Lames (parties de machines) ; lames de métier à tisser ; lames de scies (parties de machines) ; lames des machines pour le repassage ; porte-lames (parties de machines) ; mandrins (parties de machines) ; meules pour aiguiser (parties de machines) ; porte-outils (parties de machines) ; outils de découpe tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outil de découpe pour machine à papier, outil de découpe pour machine à travailler la pierre ; poinçons de poinçonneuse ; rectifieuses ; machines pour le repassage des lames ; scies (machines) ; scies à chaîne ; Tours (machines outils) Outils et instrument à main pour la coupe entraînés manuellement ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; alésoirs ; manchons d'alésoirs ; filières annulaires ; scies à chantourner ; lames de cisailles ; coupe-tube [outils] ; meules en émeri ; emporte-pièce (outils) ; étaux ; fers [outils non électriques] ; fers à moulurer ; fers de rabots ; filières (outils) ; forêts (outils) ; porte-forêts (outils) ; Fraises (outils) ; hache-viande (outils) ; machoirs (couteaux) ; lames (outils) ; lames de cisailles ; lames de scies (parties d'outils) ; instrument pour le repassage des lames ; manchons d'alésoirs ; mandrins (outils) ; mèches (parties d'outils) ; meubles à aiguiser à main ; molettes (outils) ; perforateurs (outils) ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; poinçons (outils) ; porte-scie ; tarauds (outils) ; Tourne à gauche ; trepans (outils) ; Services d'affûtage (aiguisage) notamment d'outils de coupe
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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