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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV
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zoom-tv.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

zoom-tv.com
OC-TV SARL

Numéro de dépôt :
3445249
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/08/2016
zoom-tv.com de OC-TV

Présentation de la marque zoom-tv.com

Déposée le 9 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « zoom-tv.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV domicilié(e) 4 rue J. Védrines, bp 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 554 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC-TV domicilié(e) 4 rue J. Védrines, bp 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zoom-tv.com est expirée depuis le 9 août 2016.

OC-TV a également déposé les autres marques suivantes : OC-TV , CAP IN LIVE , Caméra d'Oc , CHATTERTON EDITIONS , LA JT DU WEB , OC-TV.NET , OC-TV.COM , LA JT DU NET


OC-TV SARL - 4 rue J. Védrines, bp 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France - SIREN 432554095


OC-TV - 4 rue J. Védrines, bp 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589722 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Régie publicitaire (agence publicitaire) – vente au détail de produits musicaux à savoir supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ou optiques ;

Services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées ;

Services rendus par une chaîne de télévision à savoir divertissements télévisés.