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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV
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OC-TV.NET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OC-TV.NET
OC-TV SARL

Numéro de dépôt :
3622683
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OC-TV.NET de OC-TV

Présentation de la marque OC-TV.NET

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OC-TV.NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 554 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC-TV domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

OC-TV a également déposé les autres marques suivantes : OC-TV , CAP IN LIVE , Caméra d'Oc , CHATTERTON EDITIONS , LA JT DU WEB , zoom-tv.com , OC-TV.COM , LA JT DU NET


OC-TV SARL - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France - SIREN 432554095


OC-TV - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510737 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.