Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OC-TV
OC-TV SARL
Numéro de dépôt :
3622679
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OC-TV
Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OC-TV »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 554 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC-TV domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OC-TV SARL - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France - SIREN 432554095
OC-TV - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510736 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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