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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV
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CHATTERTON EDITIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATTERTON EDITIONS
OC-TV Sarl

Numéro de dépôt :
3561124
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
CHATTERTON EDITIONS de OC-TV

Présentation de la marque CHATTERTON EDITIONS

Déposée le 5 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATTERTON EDITIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC-TV domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 554 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC-TV domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTERTON EDITIONS est expirée depuis le 5 mars 2018.

OC-TV a également déposé les autres marques suivantes : OC-TV , CAP IN LIVE , Caméra d'Oc , LA JT DU WEB , OC-TV.NET , zoom-tv.com , OC-TV.COM , LA JT DU NET


OC-TV Sarl - 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France - SIREN 432554095


OC-TV - 4 rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cedex 4 - 31031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589722 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Supports denregistrements sonores, supports denregistrement visuels ainsi que supports denregistrements visuels et ou sonores en tout genre, à savoir bandes, bandes magnétiques en cassette, CD, CD-ROM, disques phonographiques ; bandes audionumériques, bandes vidéo et disques souples, tous les produits précités sous forme enregistrée ; ;

Services dans le domaine des divertissements, dont location, denregistrements sonores et ou visuels, tout format CD DVD et contenus enregistrés sur dautres supports denregistrements visuels et ou sonores ; services de divertissement ; montage et diffusion de programmes télévisés production denregistrements sonores, de films cinématographiques, vidéo et de télévision ; publication de livres, journaux et périodiques ; activités éducatives, sportives et culturelles dans ce domaine ; ;

Acquisition et concession de licences en matière de droits de propriété intellectuelle et droits dauteur, en particulier droits dexploitation denregistrements sonores et ou visuels.