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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC'S ET TERRA
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etc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

etc
OC'S ET TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3823708
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
etc de OC\'S ET TERRA

Présentation de la marque etc

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC'S ET TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « etc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC'S ET TERRA domicilié(e) 3458 AVENUE DU BRULHOIS - 82340 - DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 968 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC'S ET TERRA domicilié(e) 3458 AVENUE DU BRULHOIS - 82340 - DONZAC - France.

La marque etc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etc est expirée depuis le 14 avril 2021.


OC'S ET TERRA, SARL - 3458 AVENUE DU BRULHOIS - 82340 - DONZAC - France - SIREN 502968290


OC'S ET TERRA - 3458 AVENUE DU BRULHOIS - 82340 - DONZAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.