Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY
/
L'ECOLE POUR TOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOLE POUR TOUS
OC&PY SARL

Numéro de dépôt :
3459089
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
L\'ECOLE POUR TOUS de OC&PY

Présentation de la marque L'ECOLE POUR TOUS

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE POUR TOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY domicilié(e) 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 618 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC&PY domicilié(e) 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE POUR TOUS est expirée depuis le 24 octobre 2016.

OC&PY a également déposé les autres marques suivantes : La charité en action , agrume , mutualissime , Cap à cité , Casque rouge , OC&PY , Ensemble, c'est tout , Casques rouges , C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL , PLACE AUX SPORTS


OC&PY SARL - 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 389618927


OC&PY - 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.