Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL
OC&PY (Sarl)

Numéro de dépôt :
93481880
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL

Déposée le 31 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY domicilié(e) 57 rue des Tilleuls, 92100 Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 618 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC&PY (M. olivier COPPERMANN) - France.

La marque C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL est expirée depuis le 31 août 2003.

OC&PY a également déposé les autres marques suivantes : La charité en action , agrume , L'ECOLE POUR TOUS , mutualissime , Cap à cité , Casque rouge , OC&PY , Ensemble, c'est tout , Casques rouges , PLACE AUX SPORTS


OC&PY (Sarl) - 57 rue des Tilleuls, 92100 Boulogne-Billancourt - France - SIREN 389618927


OC&PY (M. olivier COPPERMANN) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

PUBLICITE - GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES - ADMINISTRATION COMMERCIALE Affaires (aide à la direction des -) Affaires (conseils en organisation et direction des -) Affaires (consultation pour la direction des affaires -) Agences de publicité Aide à la direction des affaires Conseils en organisation et direction des affaires Consultation pour la direction des affaires Consultations pour les questions de personnel Consultation professionnelle d'affaires Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la) Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'-) Industrielle (aide à la direction d'entreprises commerciales ou -) Marché (étude de -) Marché (recherche de -) Organisation des affaires (conseil en -) Personnel (consultation pour les questions de -) Projets (aide à la direction des -) Promotion des ventes Publication de textes publicitaires Publicitaire (courrier -) Publicitaire (mise à jour de documentation -) Publicitaire (diffusion d'annonces -) Publicité Publicité audiophonique Publicité télévisée Publiques (relations -) Télévisée (publicité -) Ventes (promotion des -) EDUCATION, FORMATION, ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES Bandes vidéo (location de -)Bandes vidéo (production de -) Colloques (organisation et conduite de -) Conférences (organisation et conduite de -) Congrès (organisation et conduite de -) Education Education (information en matière d'-) Enseignement Enseignement par correspondance Films (production de -) Informations en matière d'éducation Instruction Services de loisirs Organisation de concours (éducation et divertissement) Organisation et conduites de colloques Organisation et conduites de conférences Organisation et conduites de congrès Organisation et conduites de séminaires Organisation et conduites de symposiums Production de films Production de films sur bandes vidéos Publication de textes (autres que publicitaires) Séminaires (organisation en matière de -) Spectacles (organisation en matière de -) Spectacles (production de -) Symposiums (organisation et conduite de -) Textes (publication de -) autres que publicitaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.