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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OC FINANCIAL
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bela Solutions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bela Solutions
OC FINANCIAL, SA

Numéro de dépôt :
4001745
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
bela Solutions de OC FINANCIAL

Présentation de la marque bela Solutions

Déposée le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) OC FINANCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bela Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OC FINANCIAL domicilié(e) 170 rue de la Coquillade - 13450 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 240 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC FINANCIAL, M. GILLY Sébastien domicilié(e) 170 rue de la Coquillade - 13450 - PUYRICARD - France.

La marque bela Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bela Solutions est expirée depuis le 29 avril 2023.

OC FINANCIAL a également déposé les autres marques suivantes : ASKELL EUROSERVICES , AFFISTICK , CBS CUSTOMER BUSINESS SERVICES , Déclencheur de croissance , OAS SERVICES , OPTIWAY , Où vous voulez, quand vous voulez! , MARKETING , REPORTYS , VERTIGO


OC FINANCIAL, SA - 170 rue de la Coquillade - 13450 - PUYRICARD - France - SIREN 523240729


OC FINANCIAL, M. GILLY Sébastien - 170 rue de la Coquillade - 13450 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694686 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

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