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Marques déposées par la société étrangère OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI
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SYMBOLE NATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYMBOLE NATIONAL
OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI société de droit russe

Numéro de dépôt :
3436224
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
SYMBOLE NATIONAL de OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI

Présentation de la marque SYMBOLE NATIONAL

Déposée le 21 juin 2006 par la société étrangère OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMBOLE NATIONAL »

Le déposant est la société étrangère OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI domicilié(e) 5 Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOLE NATIONAL est expirée depuis le 21 juin 2016.


OBYEDINENNIE TOVARNIE ZNAKI société de droit russe - 5 Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier vins mousseux, cognac, vodka, brandy.