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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OBY-ONE
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STARCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARCAP
OBY-ONE EURL

Numéro de dépôt :
96651092
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque STARCAP

Déposée le 18 novembre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OBY-ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OBY-ONE domicilié(e) 32, Avenue de Pathenay, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 813 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBY-ONE - France.

La marque STARCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARCAP est expirée depuis le 18 novembre 2006.


OBY-ONE EURL - 32, Avenue de Pathenay, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 403813520


OBY-ONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

- Fils à usage textile... - Vêtements (habillement), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie... - Broderie, attache pour vêtement, attache pour chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.