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Marques déposées par OBTEC A/S (société de droit danois
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SBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS
OBTEC A/S (société de droit danois)

Numéro de dépôt :
94542286
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque SBS

Déposée le 27 octobre 1994 par OBTEC A/S (société de droit danois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est OBTEC A/S (société de droit danois), domicilié(e) Kuopiovej 11, 5700 SVENDBORG DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS est expirée depuis le 27 octobre 2004.


OBTEC A/S (société de droit danois) - Kuopiovej 11, 5700 SVENDBORG DANEMARK - Danemark


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; garnitures de freins à disque, disque de freinage, coussinet pour frein à tambours, tambour de frein, pièces de freins ainsi qu'embrayage et pièces d'embrayage, tous ces produits étant destinés aux véhicules