Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OBSTINEA
/
OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE
OBSTINEA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4061755
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2024
OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE de OBSTINEA

Présentation de la marque OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE

Déposée le 17 janvier 2014 par OBSTINEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est OBSTINEA, ASSOCIATION domicilié(e) 6 RUE DU PRE DOULET - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULET MICHEL domicilié(e) 6 RUE DU PRE DOULET - 18000 - BOURGES - France.

La marque OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSTINEA ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT FEMININ EN EQUIPE est expirée depuis le 17 janvier 2024.


OBSTINEA, ASSOCIATION - 6 RUE DU PRE DOULET - 18000 - BOURGES - France


M. POULET MICHEL - 6 RUE DU PRE DOULET - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.