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Marques déposées par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma 
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Mont Solaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mont Solaire
Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma ”, société de droit russe

Numéro de dépôt :
3858331
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
Mont Solaire de Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma 

Présentation de la marque Mont Solaire

Déposée le 13 septembre 2011 par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma  domicilié(e) ul. Prishvina, d.16, MOSKVA, 127549 - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Mont Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Solaire est expirée depuis le 13 septembre 2021.

Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma  a également déposé les autres marques suivantes : Les trois mousquetaires , D'Artagnan et les trois mousquetaires , Maison d'Or , D DOSTOEVSKIY , Abbé d'Herblay, Aramis , MONT SOLAIRE , Comte de la Fère, Athos , DOSTOEVSKIY , Louis Leclerc


Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Sigma ”, société de droit russe - ul. Prishvina, d.16, MOSKVA, 127549 - Russie


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 24 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643573 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.