Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison d'Or
Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba ”, société de droit russe

Numéro de dépôt :
3913807
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
Maison d\'Or de Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba 

Présentation de la marque Maison d'Or

Déposée le 17 avril 2012 par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba  domicilié(e) Altufyevskoye shosse, d. 79 “ A ”, str. 25, MOSKVA 127410 - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Maison d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison d'Or est expirée depuis le 17 avril 2022.

Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba  a également déposé les autres marques suivantes : Les trois mousquetaires , D'Artagnan et les trois mousquetaires , D DOSTOEVSKIY , Mont Solaire , Abbé d'Herblay, Aramis , MONT SOLAIRE , Comte de la Fère, Athos , DOSTOEVSKIY , Louis Leclerc


Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Aleksandrovy pogreba ”, société de droit russe - Altufyevskoye shosse, d. 79 “ A ”, str. 25, MOSKVA 127410 - Russie


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582314 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654271 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 7 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664279 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Inscription le 6 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740171 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).