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Marques déposées par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii
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D DOSTOEVSKIY
Marque expirée - Marque en non vigueur

D DOSTOEVSKIY
Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii ”, société de droit russe

Numéro de dépôt :
3689965
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/11/2019
D DOSTOEVSKIY de Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii

Présentation de la marque D DOSTOEVSKIY

Déposée le 9 novembre 2009 par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « D DOSTOEVSKIY »

Le déposant est la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii domicilié(e) ul. Skotoprogonnaja d. 35, str. 12 - RU 109029 MOSCOU - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOSTOEVSKIY est expirée depuis le 9 novembre 2019.

Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii a également déposé les autres marques suivantes : Les trois mousquetaires , D'Artagnan et les trois mousquetaires , Maison d'Or , Mont Solaire , Abbé d'Herblay, Aramis , MONT SOLAIRE , Comte de la Fère, Athos , DOSTOEVSKIY , Louis Leclerc


Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu “ Russkie Traditsii ”, société de droit russe - ul. Skotoprogonnaja d. 35, str. 12 - RU 109029 MOSCOU - Russie


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil “ Le Grenat ” – EUROPOLE - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532476 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; kwas, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques à l'exception des bières, incluant les boissons alcooliques contenant des fruits ; apéritifs ; eaux de vie ; vins ; whisky ; vodka ; hydromel (boissons au miel) ; amers [liqueurs] ; liqueurs de fruits ; boissons alcooliques fabriquées à partir d'extraits d'herbes ; cocktails ; liqueurs ; piquette ; rhum ; cidre ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques.