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Marques déposées par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel'
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D'Artagnan et les trois mousquetaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'Artagnan et les trois mousquetaires
Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel', société de droit russe

Numéro de dépôt :
3880102
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
D\'Artagnan et les trois mousquetaires de Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu \'Intel\'

Présentation de la marque D'Artagnan et les trois mousquetaires

Déposée le 8 décembre 2011 par la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « D'Artagnan et les trois mousquetaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société étrangère Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel' domicilié(e) Varshavskoye shosse d. 75, korp. 1, Moskva 117556 - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque D'Artagnan et les trois mousquetaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Artagnan et les trois mousquetaires est expirée depuis le 8 décembre 2021.

Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel' a également déposé les autres marques suivantes : Les trois mousquetaires , Maison d'Or , D DOSTOEVSKIY , Mont Solaire , Abbé d'Herblay, Aramis , MONT SOLAIRE , Comte de la Fère, Athos , DOSTOEVSKIY , Louis Leclerc


Obshchestvo s ogranichennoi otvetstvennostyu 'Intel', société de droit russe - Varshavskoye shosse d. 75, korp. 1, Moskva 117556 - Russie


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657977 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674258 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).