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Marques déposées par Observatoire Régional de Santé de Bretagne
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ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE
Observatoire Régional de Santé de Bretagne, Association Loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3623208
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE de Observatoire Régional de Santé de Bretagne

Présentation de la marque ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE

Déposée le 19 janvier 2009 par Observatoire Régional de Santé de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE »

Le déposant est Observatoire Régional de Santé de Bretagne, Association Loi 1er juillet 1901 domicilié(e) 8 D Rue Franz Heller CS 70625 - 35706 - RENNES Cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire Régional de Santé de Bretagne domicilié(e) 8 D Rue Franz Heller CS 70625 - 35706 - RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORS OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE SANTÉ BRETAGNE est expirée depuis le 19 janvier 2019.


Observatoire Régional de Santé de Bretagne, Association Loi 1er juillet 1901 - 8 D Rue Franz Heller CS 70625 - 35706 - RENNES Cedex 7 - France


Observatoire Régional de Santé de Bretagne - 8 D Rue Franz Heller CS 70625 - 35706 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Formation ; publication de textes autres que textes publicitaires (rapports et plaquettes) ;

Évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.