Marque enregistrée - Marque en vigueur

Observatoire régional de la santé et du social (OR2S)
Observatoire régional de la santé et du social, Association 1901

Numéro de dépôt :
4148217
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
Observatoire régional de la santé et du social (OR2S) de Observatoire régional de la santé et du social

Présentation de la marque Observatoire régional de la santé et du social (OR2S)

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par Observatoire régional de la santé et du social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire régional de la santé et du social (OR2S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est Observatoire régional de la santé et du social, Association 1901 domicilié(e) Faculté de médecine, 3 rue des Louvels - 80036 - Amiens cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire régional de la santé et du social, M. Philippe Lorenzo domicilié(e) Faculté de médecine, 3 rue des Louvels - 80036 - Amiens cedex 1 - France.

La marque Observatoire régional de la santé et du social (OR2S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire régional de la santé et du social (OR2S) arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

Observatoire régional de la santé et du social a également déposé les autres marques suivantes : Plateforme sanitaire et sociale (PF2S)


Observatoire régional de la santé et du social, Association 1901 - Faculté de médecine, 3 rue des Louvels - 80036 - Amiens cedex 1 - France


Observatoire régional de la santé et du social, M. Philippe Lorenzo - Faculté de médecine, 3 rue des Louvels - 80036 - Amiens cedex 1 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.