Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 de coeur
Observatoire international du bonheur, Association

Numéro de dépôt :
3832322
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
7 de coeur de Observatoire international du bonheur

Présentation de la marque 7 de coeur

Déposée le 17 mai 2011 par Observatoire international du bonheur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 de coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Observatoire international du bonheur, Association domicilié(e) Maison des avocats 14, rue Marcel de Serres CS 49503 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire international du bonheur domicilié(e) Maison des avocats 14, rue Marcel de Serres CS 49503 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

La marque 7 de coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 de coeur est expirée depuis le 17 mai 2021.


Observatoire international du bonheur, Association - Maison des avocats 14, rue Marcel de Serres CS 49503 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Observatoire international du bonheur - Maison des avocats 14, rue Marcel de Serres CS 49503 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.