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Marques déposées par l'association loi 1901 Observatoire des Galliformes de Montagne
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OGM FLOTTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OGM FLOTTEUR
Observatoire des Galliformes de Montagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3765053
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
OGM FLOTTEUR de Observatoire des Galliformes de Montagne

Présentation de la marque OGM FLOTTEUR

Déposée le 8 septembre 2010 par l'association loi 1901 Observatoire des Galliformes de Montagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OGM FLOTTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Observatoire des Galliformes de Montagne domicilié(e) 90, Impasse “ Les Daudes ” B.P. 41 - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 460 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire des Galliformes de Montagne domicilié(e) 90, Impasse “ Les Daudes ” B.P. 41 - 74320 - SEVRIER - France.

La marque OGM FLOTTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGM FLOTTEUR est expirée depuis le 8 septembre 2020.


Observatoire des Galliformes de Montagne, Association loi 1901 - 90, Impasse “ Les Daudes ” B.P. 41 - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 419460944


Observatoire des Galliformes de Montagne - 90, Impasse “ Les Daudes ” B.P. 41 - 74320 - SEVRIER - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.