Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBSERVAL- RANDOCROQUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Sentiers RANDOCROQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBSERVAL- RANDOCROQUIS domicilié(e) 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 929 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLLIERE Bruno domicilié(e) 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France.
La marque Sentiers RANDOCROQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sentiers RANDOCROQUIS est expirée depuis le 16 février 2014.
OBSERVAL S.A.R.L. - RANDOCROQUIS - 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 442929212
MOLLIERE Bruno - 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
• panneaux de signalisation lumineux ou mécanique. • signalisations lumineuses ou mécaniques. • bornes routières lumineuses ou mécaniques. • panneaux de signalisation non lumineux, ni mécaniques. • signalisation non lumineuse et non mécanique. • bornes routières non lumineuse et non mécaniques. • organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. • formation pratique. • parcs d'attractions. • informations en matière d'éducation. • service de loisirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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