Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES
Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3497692
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2027
SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES de Observ\'ER – Observatoire des Energies Renouvelables

Présentation de la marque SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 27 avril 2007 par l'association loi 1901 Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables domicilié(e) 146 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEMES SOLAIRES LE JOURNAL DES ENERGIES RENOUVELABLES arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : OBSERV'ER OBSERVATOIRE DES ENERGIES RENOUVELABLES , SYSTEMES SOLAIRES


Observ'ER – Observatoire des Energies Renouvelables, Association Loi 1901 - 146 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


IPSIDE (Schmit Chretien) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647692 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-28

Supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques ; logiciels (programmes enregistrés).

Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marchés ; informations statistiques ; informations d'affaires ; informations commerciales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques.

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.

Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, ouvrages et manuels scolaires, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement.